Ben imaginons ton conducteur voit un véhicule devant lui et il lui rentre dedans par envie (et non pas parce que d'un coup l'autre a freiné). Par contre faut bien distinguer deux choses. Il faut d'abord voir si ton conducteur a volontairement pris les commandes du véhicule, si c'est le cas il faut voir si pendant son temps de conduite il a blessé quelqu'un et s'il l'a fait volontairement. Si ce n'est pas le cas (s'il n'a pas pris volontairement les commandes) il peut être exonéré de toute responsabilité parce que l'intention est primordiale en droit pénal.
Après pour l'application de la peine, savoir s'il peut être transféré en prison, je suis franchement pas certain de ce point. Peut-être que quelqu'un de plus casé saura te dire, le droit pénal c'était pas ma matière favorite...
Ah et dernière chose, dissocie aussi le fait qu'il ait conduit sans permis et le fait qu'il ait conduit avec plus de 40km/h au-dessus de la limite. Le conducteur peut être attaqué sur les deux faits d'inculpation, et ça commence à faire beaucoup. D'autant que pour les infractions type excès de vitesse ce sont des contraventions et comme je le disais dans le message d'avant, y a pas de demi-contravention.
